Conditions Générales d'Utilisation (CGU) et Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

1.1 Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles les utilisateurs peuvent accéder et utiliser le site [Nom du Site].

1.2 Acceptation des CGU

En accédant et en utilisant le site, l'utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU. Si l'utilisateur n'accepte pas ces conditions, il est prié de ne pas utiliser le site.

1.3 Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Les frais de connexion sont à la charge de l'utilisateur.

1.4 Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site, incluant, sans s'y limiter, les textes, images, graphismes, logos, vidéos, sont la propriété de [Belevent] ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation de ces contenus est interdite sans l'autorisation préalable de [Belevent].

1.5 Données personnelles

Les informations personnelles collectées via le site sont traitées conformément à la politique de confidentialité. L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données le concernant.

1.6 Responsabilité

[Belevent] s'efforce de fournir des informations fiables sur le site, mais ne garantit pas leur exactitude, leur exhaustivité ou leur actualité. L'utilisation des informations et contenus disponibles sur le site se fait sous la seule responsabilité de l'utilisateur.

1.7 Modifications des CGU

[Belevent] se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés des modifications par une mise à jour des conditions sur le site.

1.8 Loi applicable et juridiction

Les présentes CGU sont régies par le droit [français/suivant le pays de l'entreprise]. Tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution relève des tribunaux compétents de [Ville ou juridiction compétente].

2. Conditions Générales de Vente (CGV)

2.1 Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre [Belevent] et le client dans le cadre de la vente de produits ou services proposés sur le site [Nom du Site].

2.2 Produits et services

[Description des produits et services proposés sur le site. Inclure des informations sur les caractéristiques principales, la disponibilité, et les éventuelles limitations.]

2.3 Commandes

Les commandes sont passées en ligne via le site. La validation de la commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.

2.4 Tarifs

Les prix des produits ou services sont indiqués en [monnaie], toutes taxes comprises, sauf mention contraire. [Indiquer si les frais de livraison, de traitement ou autres frais supplémentaires sont inclus ou non.]

2.5 Paiement

Le paiement s'effectue en ligne par [carte bancaire, PayPal, virement bancaire, etc.]. Le produit ou service commandé ne sera expédié qu'après réception du paiement complet.

2.6 Livraison

[Décrire les modalités de livraison : délais, frais, zones géographiques couvertes, etc.]

2.7 Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un droit de rétractation de [nombre de jours, généralement 14] jours à compter de la réception du produit. [Décrire la procédure à suivre pour exercer ce droit.]

2.8 Garantie et réclamations

Les produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés. En cas de réclamation, le client doit contacter le service client à [coordonnées du service client].

2.9 Responsabilité

[Belevent] ne saurait être tenu responsable en cas de non-exécution ou de mauvaise exécution du contrat due à un cas de force majeure ou à un fait imprévisible et insurmontable d'un tiers.

2.10 Modifications des CGV

[Belevent] se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la validation de la commande par le client.

2.11 Loi applicable et juridiction

Les présentes CGV sont régies par le droit [français/suivant le pays de l'entreprise]. Tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution relève des tribunaux compétents de [Ville ou juridiction compétente].

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